4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC202840011- Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, extension de l'école maternelle Chantegrillet, rue Laurent Paul ; PC202840048 - Construction d'un abri extérieur à l'école catholique mixte, 33 boulevard du Baron du Marais à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC275840014 - SA Viennoise de crédit immobilier, aménagement de 25 places de stationnement à l'angle de l'avenue Jean Jaurès et de la rue Parmentier à Décines-Charpieu ; PC275840032 - Rhône Poulenc Ingénierie, aménagement de locaux à usage industriel, 24 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu ; PC275840033 - Société HLM CARPI GMF, construction de 72 maisons, ZAC de Bonneveau à Décines-Charpieu ; PC275840049 - Société Lyonnaise pour l'habitat, construction de 18 maisons individuelles, 55 et 59 rue Raspail à Décines-Charpieu ; PC296840022 - ELF, construction d'un bâtiment à usage de bureaux au centre de recherche, bord du canal à Solaize ; PC385840439 - SEMALY, construction d'une station de métro - station Vieux-Lyon à Lyon 5.
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