3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : fichier nominatif tous bureaux confondus.
Cote/Cotes extrêmes
24412
Autres Cotes
3Q38/1-3Q38/457
Date
s.d.
Présentation du contenu
Ce fichier rassemble des renseignements sur les formalités enregistrées pour chaque personne en donnant les références des actes enregistrés. Il paraît constituer à la fois un bulletin mobile et un répertoire général. Les fiches ont été classées intégralement par ordre alphabétique sans tenir compte des bureaux. Il est impossible en l'état de reconstituer un fichier par bureau car les fiches ne comportent que rarement une indication de bureau. Il semble que ces fiches concernent au moins les bureaux de Lyon et les bureaux rattachés à partir de 1946 de Mornant, Neuville, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray ainsi que les bureaux de Villeurbanne. D'autres bureaux peuvent toutefois être concernés.
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Aulas-Az.
Cote/Cotes extrêmes
24427
Autres Cotes
3Q38/15
Date
s.d.