Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC115860013 - MDT Rhône Poulenc Agrochimie, construction d'un local technique et d'une cuve de rétention, 1 boulevard Édouard Herriot à Limas ; PC115860028 - MDT SAPRR, construction de sanitaires et d'un point info à la gare de péage de l'autoroute A6 à Limas ; PC141870034 - SCI 5S, construction d'un cabinet de kinésithérapie, rue Serpaton à Mornant ; PC141870039 - Extension d'une maison de retraite, 6 rue Villeneuve à Mornant ; PC141870061 - SCI Les Muguets, extension d'un bâtiment, 6 rue Jean Condamin à Mornant ; PC202870037 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'une établissement scolaire, 163 chemin des fonds ; PC202870044 - Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon, création d'une crèche et d'une halte-garderie ; PC202870057 - Ecole catholique mixte, construction d'une classe et d'une préau, 33 boulevard du Baron du Marais à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC275870082 - Ville de Décines-Charpieu, aménagement d'un jeu de boules et construction d'une salle de réunion, rue Paul Bert ; PC275870173 - Rhône Poulenc Industrialisation, construction de 2 bâtiments à usage de bureaux et laboratoires, 24 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu ; PC290870070 - Communauté urbaine de Lyon, construction d'ateliers poste à incendie et logements, rue du Dauphiné à Saint-Priest.
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