3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
Cote/Cotes extrêmes
17618
Autres Cotes
3Q31/1-3Q31/1978
Date
1838-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
17627
Autres Cotes
3Q31/8-3Q31/328
Date
1871-1966
Mots clés typologiques
1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
Cote/Cotes extrêmes
17739
Autres Cotes
3Q31/116-3Q31/328
Date
1953-1966
3-16 janvier 1966 : actes n° 1-414 (volume 30).
Cote/Cotes extrêmes
17935
Autres Cotes
3Q31/311
Date
1966