EDEPOT296 - Commune de Solaize

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT296 / 1-EDEPOT296/50

Date

1512-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,28 ml

Origine

Solaize (Métropole de Lyon)

Modalités d'entrées

Ce fonds a été déposé en partie aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978 (notamment les parcellaires donnés par M. Lombard de Buffières). L'autre partie du fonds provient de l'ancienne cure de Solaize détruite en 1975. Les archives furent d'abord versées aux Archives diocésaines puis transférées par le chanoine Jomand aux Archives départementales du Rhône.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Finances et contributions : parcellaires (XVIIe siècle), extrait de parcellaire (1695-1776). Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie : vente d'immeuble (1618), inondation (1649). Cultes : registres paroissiaux (1571-1722, 10 volumes).

Archives postérieures à 1790.

Mode de classement

En 1984, M. Thierry Giraud a inventorié le fonds ancien et rédigé un instrument de recherche sommaire.

En 2021, le fonds a été recoté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT296/36-EDEPOT296/50

Date

1790-1900

Édifices communaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT296/46

Date

1792-1900

Présentation du contenu

Presbytère, vente : procès-verbaux, correspondance (1799-1803). Bâtiment pour la pompe à incendie, projet de construction : devis (1900). Prison, demande de renseignement : correspondance (1792).