Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

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1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

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Cote/Cotes extrêmes

1594WM 1-1594WM3

Date

1994

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 24 janvier 1994 au 19 décembre 1994.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1594WM/3

Date

1994

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

N°1994-5404 à 1994-5828.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable