5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicale en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).

Mots clés typologiques

Permis n°6926601V0054, 6926601V0005, 6926601V0008, 6926601V0037, 6926601V0039, 6926601V0016, 6926601V0054, 6926601V0028, 6926499F0002, 6926601V0064, 6926400F0025 et 6926400F0035.

Cote/Cotes extrêmes

5377W117

Date

1999-2001

Présentation du contenu

PC n°6926601V0054 - CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE, reconstruction d'un collège Mauvert à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0005 - CROUS, extension d'un bâtiment à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0008 - UNIVERSITÉ LYON 1, construction de serres de recherche à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0037 - INSA DE LYON, reconstruction et couverture d'un patio à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0039 - EREA DV, construction d'une serre de production à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0016 - SYTRAL, extension de locaux d'exploitation à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0054 - CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE, reconstruction d'un collège à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926601V0028 - CROUS DE LYON SAINT-ÉTIENNE, extension de la laverie vaisselle à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926499F0002 - OPAC DU RHÔNE, réhabilitation de deux immeubles à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (1999) ; n°6926601V0064 - INSA DE LYON, création de 4 salles de classes à VILLEURBANNE (2001) ; n°6926400F0025 - CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE, aménagement de 3 salles de classes dans deux logements à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (2000) ; n°6926400F0035 - OPAC DU RHÔNE, extension du hall et aménagement de terrasse à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (2000).

Conditions d'accès

communicable