Aide à la recherche

4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4565W en PDF

Mots clés matières

CONSTRUCTION, URBANISME

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

Cote/Cotes extrêmes

4565W32

Date

1988

Présentation du contenu

PC024880017 - Caisse d'Epargne de Villefranche-sur-Saône, Aménagement d'un local communal, place du Marché au Bois-d'Oingt ; PC059880012 - SCI Val d'Azergues, Extension d'un bâtiment commercial, RD485 à Civrieux-d'Azergues ; PC072880028 - Commune de Dardilly, Construction d'une piscine couverte, chemin du Dodin à Dardilly ; PC086880012 - Mairie de Fleurieux-sur-l'Arbresle, Construction d'un équipement rural d'animation, CD70E ; PC089880061 - Hospices Civils de Lyon, Construction d'un poste de transformation EDF et extension du poste de livraison de l'hôpital Antoine Charial à Francheville ; PC199880010 - Rhône Poulenc Chimie, Extension d'un atelier thermostables, avenue Ramboz à Saint-Fons ; PC199880013 - Rhône Poulenc Division Spécialités Chimiques, Extension d'un atelier chimique organique, rue Prosper Monnet à Saint-Fons ; PC199880025 - Rhône Poulenc Industrie, Extension d'une unité industrielle, 55 avenue des Frères Perret à Saint-Fons ; PC199880026 - Rhône Poulenc Division Spécialités Chimiques, Construction d'un bâtiment de stockage, rue Marcel Sembat à Saint-Fons ; PC199880031 - Rhône Poulenc Chimie, Construction d'un bâtiment à usage de bureaux et de vestiaires, rue Marcel Sembat à Saint-Fons ; PC252880008 - GAEC de la Dhuire, Extension d'un bâtiment d'élevage, lieu-dit La Dhuire à Trèves ; PC289880030 - OPHLM de Lyon, Construction de 14 maisons individuelles, chemin du Cros Cassier à Saint-Pierre-de-Chandieu.

Mots clés lieux

LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), CIVRIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), DARDILLY (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE), TREVES (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)