6070W - Préfecture du Rhône - Élection métropolitaine de 2020 : listes d'émargement

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Cote/Cotes extrêmes

6070W 1-6070W279

Date

2020

Description physique

Importance matérielle : 21,5 ml.

Origine

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2022.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La conservation des listes d'émargement à titre historique n'est pas obligatoire, hors élections présidentielles et référendums. Il a toutefois été décidé de conserver les listes des élections métropolitaines de 2020 en raison du caractère exceptionnel de ce scrutin, première élection au suffrage universel des membres de l'assemblée métropolitaines suite à la création de la Métropole de Lyon.

Conditions d'accès

Ces documents sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans en raison de la présence de données à caractère personnel.

Cote/Cotes extrêmes

6070W132-6070W148

Date

2020

La Mulatière.

Cote/Cotes extrêmes

6070W140

Date

2020