3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

15405

Autres Cotes

3Q29/1-3Q29/1630

Date

1932-1969

Biographie ou Histoire

Ce bureau enregistre les actes sous seing privés concernant les sociétés et les commerces. Cependant, on trouve également des actes de mutations de fonds de commerce enregistrés dans les bureaux de Lyon Successions 1 à 6 et de Lyon baux. Les actes sous s

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

15828

Autres Cotes

3Q29/409-3Q29/476

Date

1965-1969

Cote/Cotes extrêmes

15829

Autres Cotes

3Q29/409-3Q29/443

Date

1965-1969

14 février-24 mars 1966 : actes n° 214-377 (volume 10).

Cote/Cotes extrêmes

15839

Autres Cotes

3Q29/418

Date

1966