3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche AJ.
Cote/Cotes extrêmes
33393
Autres Cotes
3Q54/1-3Q54/223
Date
1874-1946
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
33394
Autres Cotes
3Q54/1-3Q54/41
Date
1874-1945
Mots clés typologiques
12 octobre 1894-22 janvier 1896 (volume 16).
Cote/Cotes extrêmes
33410
Autres Cotes
3Q54/16
Date
1894-1896