1301W - Préfecture du Rhône - Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL)

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Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).

Cote/Cotes extrêmes

1301W 27-1301W38

Date

1964-1980

Importance matérielle

0.95 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/02/1982

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement par zone, procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SERL, bilans, indemnités aux agents de la COURLY.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception de l'article 1301 W 38 soumis au délai de 50 ans (vie privée).

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