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1301W - Préfecture du Rhône - Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL)

1 media

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Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).

Cote/Cotes extrêmes

1301W 27-1301W38

Date

1964-1980

Importance matérielle

0.95 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/02/1982

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement par zone, procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SERL, bilans, indemnités aux agents de la COURLY.

Conditions d'accès

Librement communicable, à l'exception de l'article 1301 W 38 soumis au délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1301W en PDF

Mots clés matières

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, EQUIPEMENT, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION LYONNAISE (SERL)