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1518W - Préfecture du Rhône - Comptabilité et personnel de l'Etat

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Comptabilité et personnel de l'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

1518W 699-1518W723

Date

1945-1981

Importance matérielle

3.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 23/03/1983

Présentation du contenu

Comptabilité. Dossiers de validation pour la retraite (1945-1981). Dossiers de personnel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 699-705 ont été éliminés le 14 janvier 2013.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 1518 W 716-717 librement communicables.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ASSURANCE SOCIALE, ASSURANCE VIEILLESSE, FINANCES PUBLIQUES, PERSONNEL, PROTECTION SOCIALE, SOCIETE