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2042W - Préfecture du Rhône - Aménagement urbain

1 media

Déplier tous les niveaux

ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

Cote/Cotes extrêmes

2042W 1-2042W15

Date

1957-1984

Importance matérielle

1.38 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 22/07/1987

Présentation du contenu

Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET), souscription départementale (1957-1959) ; augmentation du capital social (1963-1966). Société anonyme mixte informatique Rhône-Alpes (ICARE), création, adhésions et contrats (1970-1980). SEM : pv d'assemblée générale (1979-1982), rapports d'activité (1979-1980) ; contrôle (1975-1983). SERL : statuts (1975-1983), correspondance (1969-1977) ; intervention des services techniques (1977-1980). SYMALIM : réunions constitutives (1975-1983). SEDA - SEGAPAL (1982-1984). Lacroix-Laval - Saint-Romain-en-Gal, projet de création de SEM (1979-1982). Lyon Parc Auto (LPA) (1980-1983). Situation des ZUP de Vénissieux et Vaulx-en-Velin (1978-1979).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

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Mots clés matières

ORGANISATION ECONOMIQUE, ACTION ECONOMIQUE, AIRE DE STATIONNEMENT, ECONOMIE, EQUIPEMENT, MUSEE, PARC DE LOISIRS, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, ZONE D'AMENAGEMENT

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA REGION LYONNAISE (SERL)