EDEPOT216 - Commune de Saint-Julien-sur-Bibost

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT216 / 1-EDEPOT216/192

Date

1682-1983

Importance matérielle

5,6

Origine

Saint-Julien-sur-Bibost (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Julien-sur-Bibost se situe dans le canton de L'Arbresle à environ 30 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune d'Ancy, à l'ouest par les communes de Saint-Forgeux et Montrottier, au sud par la commune de Brullioles et à l'est par les communes de Savigny, Bibost et Bessenay.

Avant la Révolution française, la paroisse de Saint-Julien-sur-Bibost appartenait à la baronnie de la Rouillère et dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection et de la sénéchaussée de Lyon. Elle a fait partie des possessions de l'abbaye de Savigny.

Jusqu'en 1791, Bibost était une annexe de la paroisse de Saint-Julien-sur-Bibost. Pendant la Révolution française, Saint-Julien-sur-Bibost a pris temporairement le nom de Fruitier-sur-Bibost.

Saint-Julien-sur-Bibost aurait été habité dès l'époque romaine, mais c'est au Xe siècle que la paroisse est mentionnée pour la première fois dans les textes. Deux fiefs sont situés sur le territoire de la commune, Combelande et Sénevier.

Modalités d'entrées

Les deux premiers registres paroissiaux (1682-1715 et 1716-1751) ont été déposés aux Archives départementales du Rhône à une date inconnue.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Julien-sur-Bibost a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 12 décembre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Julien-sur-Bibost comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, faits de guerre, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il comprend aussi des documents de la Société d'assurance mutuelle chevaline de la région de Saint-Julien-sur-Bibost contre la mortalité des chevaux, ânes et mulets.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2020, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2020.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 3 E : minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 16 G : chapitre Saint-Irénée (Lyon)
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série O 1485, 1504-1507 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 5169 W : Monuments historiques : dossiers de travaux.
Sous-série 167 J : Jean-Baptiste Rochet, géomètre expert.

 

Commune de Saint-Julien-sur-Bibost

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT216/5-EDEPOT216/40

Date

1793-1891

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT216/25-EDEPOT216/34

Date

1793-1891

1853-1862

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT216/31

Date

1853-1862