3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau d'Amplepuis.
Cote/Cotes extrêmes
02668
Autres Cotes
3Q3/1-3Q3/170
Date
1870-1926
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1875 et supprimé en 1934 au profit du bureau de Thizy. Avant 1875 voir Thizy.
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
02734
Autres Cotes
3Q3/64-3Q3/77
Date
1886-1926
Mots clés typologiques
14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Cote/Cotes extrêmes
02743
Autres Cotes
3Q3/72
Date
1906-1908