1341W - Préfecture du Rhône - Administration générale de la région

Déplier tous les niveaux

Administration générale de la région.

Cote/Cotes extrêmes

1341W 1-1341W10

Date

1973-1980

Importance matérielle

1.30 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 19/04/1982

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux (1975-1978). Sociétés mutualistes (1976-1981). Conseil hippique régional : rapports annuels d'activité, inventaire des établissements hippiques (1973-1981), procès-verbaux des séances (1975-1978). Commissions de coordination : procès-verbaux des séances (1975-1980).

Conditions d'accès

Librement communicable.