3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

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Biographie ou Histoire

Un édit de septembre 1773 supprime un office à Vaise. Vaise a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Baptistaire du 15 décembre 1751. Pourvu notaire de l'abbaye d'Ainay le 1er décembre 1778, s'y installe le 12 décembre Il l'est toujours en juin 1795 (Archives du Rhône, 35 L 31). Ci-devant notaire royal à Anse, il est pourvu le 16 décembre 1778 pour Écully à l'office de Pierre Girard où il est reçu le 30 (Archives nationales, V1 492 et Archives du Rhône, BP 3925). Comme Girard, il s'installe à Vaise. Dit le 30 décembre 1778 « notaire recevant au bourg de Vaise » (Archives du Rhône, BP 3925). Prête serment pour Vaise le 2 juillet 1795. Il fait observer que les notaires, pourvus tantôt pour Écully et tantôt pour Vaise, ont toujours demeuré à Vaise qui était le chef lieu de la juridiction d'Écully, que ces notaires faisaient partie de la communauté des notaires de Lyon et que depuis la Révolution Vaise fait partie du district de la ville de Lyon (Archives nationales, BB10 138). Roche réclame le 20 juin 1795 contre le refus de le nommer à Lyon au titre de notaire d'Ainay (Archives du Rhône, 35 L 31). Ses répertoires (Archives du Rhône, 35 L 42) dans portent en l'an IV les mentions « notaire à Lyon, à résidence du faubourg et commune de Vaise, 11e division de la dite ville », et aux ans V et VI « notaire à Lyon, résidant au canton de Vaise ». Ses répertoires (Archives du Rhône, 35 L 36) portent « notaire à Écully ». Autorisation le 14 février 1801 au préfet de nommer Roche à la première place vacante à Lyon (Archives nationales, BB10 138). Depuis cette date, les faubourgs de Lyon ont été réunis à la ville et Vaise fait partie du 5e arrondissement (Archives nationales, BB10 138).

Présentation du contenu

Exerce de 1779 à 1810. Succède à Pierre GIRARD (1737-1778).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 9049-3 E 9055

Date

1779-1810

1779-1783

Cote/Cotes extrêmes

3E9049

Date

1779-1783