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Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/12/2004
Présentation du contenu
SERVICE GENERAL. SERVICE DU PERSONNEL. RIVIERES NAVIGABLES ET FLOTTABLES, travaux, balisage et signalisation, éclairage, chemins de halage, ports, talus et francs bords, passages d'eau, délimitations, inondations, glaces, navigation des bateaux, police de la navigation et des ports, aménagement du Rhône concédé à la CNR. prises d'eau, usines, contraventions de grande voirie, outillages publics et privés, locations de permission de pêche et chasse, police de la pêche, défense des rives, affaires générales et diverses,distribution d'énergie électrique, statistiques. CANAUX ET RIVIERES CANALISEES. SERVICE HYDRAULIQUE, hydrologie, annonce des crues, protection contre les inondations, police des cours d'eau, pollution, mission technique de l'eau, associations syndicales, ponts, Rhône, Bas-Rhône, ensemble du service, Saône. CENTRALES NUCLEAIRES. CHEMINS DE FER. SUPPLÉMENTS, Service général (registres d'ordre de l'ingénieur en chef, répertoires de l'ingénieur en chef, répertoire du directeur départemental de l'Equipement, rapports annuels, tournées de l'ingénieur en chef, bibliothèque, comptabilité), rivières navigables et flottables, canaux et rivières canalisées.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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