3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 203 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau d'Anse.
Cote/Cotes extrêmes
02848
Autres Cotes
3Q4/4-3Q4/508
Date
An III-1936
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des acquéreurs.
Cote/Cotes extrêmes
03157
Autres Cotes
3Q4/299-3Q4/316
Date
An IX-1865
Mots clés typologiques
Tables de renvois aux tables de vendeurs.
Cote/Cotes extrêmes
03158
Autres Cotes
3Q4/299-3Q4/309
Date
An IX-1826
1824-1826 (ne renvoie à aucune table conservée).
Cote/Cotes extrêmes
03169
Autres Cotes
3Q4/309
Date
1824-1826