1324W 1-1324W12
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1324W - Préfecture du Rhône - Urbanisme. Santé
1 media
Déplier tous les niveaux
Urbanisme. Santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1974-1981
Importance matérielle
1.00 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/03/1982
Présentation du contenu
Direction départementale de l'Equipement (DDE), permis de construire, avis et contentieux (1974-1981) ; certificats d'urbanisme (1979). Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), attribution de la médaille de la famille française (1976-1981) ; fermetures d'établissements (1978-1980) ; programme lit des établissements hospitalier (1979-1980) ; prix des journées (1981).
Conditions d'accès
Librement communicable.
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Mots clés matières