6002W 1-6002W73
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres et plumitifs des audiences de conciliation et de jugement
1 media
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Registres et plumitifs des audiences de conciliation et de jugement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2014-2017
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
7,3 ml
73 article(s)
Origine
France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/11/2022
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
2017.
Cote/Cotes extrêmes
6002W/57-6002W/73
Date
2017
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Départage.
Cote/Cotes extrêmes
6002W/72-6002W/73
Date
2017
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Septembre-décembre 2017.
Cote/Cotes extrêmes
6002W/73
Date
2017
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable