3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°64647, 64657, 64696, 64714, 034870006, 64729, 64787, 64787, 64816, 64818, 64855, 64865 et 64867.
Cote/Cotes extrêmes
3728W180
Date
1982
Présentation du contenu
64647 - Construction d'un centre de secours à Pierre-Bénite ; 64657 - Construction gymnase lycée Jean Moulin à Lyon 5 ; 64696 - FRANCHEVILLE, Construction crèche ; 64714 et 034870006 - HLM 18 logements à Caluire-et-Cuire ; 64729 - ST SYMPHORIEN D'OZON, Extension Hôtel de Ville ; 64787 - Modification École Normale d'Apprentissage de LYON à Villeurbanne ; 64787 - SNCF PART DIEU, Construction bureaux à Lyon 3 ; 64816 - POMMIERS, Extension salle des fêtes ; 64818 - Construction réservoir eau potable à Ville-sur-Jarnioux ; 64855 - Commune de POMEYS ; 64865 - HLM 114 logements à Lyon 7 ; 64867 - Construction Hôtel des Postes à Vaulx-en-Velin.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1982