3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°18593, 18612, 18637, 18638, 18643, 18767, 18774 et 18805.
Cote/Cotes extrêmes
3610W48
Date
1976-1977
Présentation du contenu
18593 - Ville de Lyon, construction d'un centre social, avenue de la Duchère à Lyon 9 (1976) ; 18612 - Commune de Villefranche-sur-Saône, construction d'une crèche, rue Bointon (1977) ; 18637 - Commune de Charly, construction d'une salle omnisports, rue des Malpas (1976) ; 18638 - Société Caladoise d'HLM, construction de 32 maisons individuelles, "les prés du plat" à Cercié (1976) ; 18643 - COURLY, construction d'un gymnase, avenue des nations à Rillieux-la-Pape (1977) ; 18767 - Commune de Rillieux-la-Pape, construction d'un centre aéré (1976) ; 18774 - Centre de réadaptation fonctionnelle des Massues, extension d'un bâtiment à usage de salle à manger, 92 rue Edmond Locard à Lyon 5 (1977) ; 18805 - ELF, extension d'un bâtiment à usage de bureaux au centre de recherche, route du Canal à Solaize (1976).