3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 55 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
32204
Autres Cotes
3Q52/1-3Q52/578
Date
1791-1877
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions acquittées.
Cote/Cotes extrêmes
32794
Autres Cotes
3Q52/566-3Q52/567
Date
1807-1825
Mots clés typologiques
Septembre 1807-avril 1813.
Cote/Cotes extrêmes
32795
Autres Cotes
3Q52/566
Date
1807-1813