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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Quincieux a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 26 novembre 2020.
Présentation du contenu
Le fonds ancien de la commune comprend les registres paroissiaux (1591-1792), les registres d'état civil (1793-1903), les registres de délibérations de la commune (1791-1957), un registre d'arrêtés du maire (1924-1969) et des dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle. À noter une charte de 1506 (droits de pâture) et des documents de main privée du XVIIIe siècle.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Les dossiers thématiques sont en grande partie datés du XIXe-première moitié du XXe siècle.
À noter une charte de 1506 (droits de pâture) et des documents de main privée du XVIIIe siècle.
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