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5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte scolaire : contrôle des établissements

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5043W 1-5043W64

Date

1957-2009

Importance matérielle

7,1 ml, 64 article(s)

Origine

RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2015

Présentation du contenu

Contrôle des établissements, art.1-41; dossiers établissements, art. 42-47; contrôle des établissements privés hors contrat, art.48-61; enseignement privé sous contrat : contrat, avenants, convention, art.62-64.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 5043W en PDF

Mots clés matières

ORGANISATION SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT PUBLIC, ENSEIGNEMENT PRIVE, ENSEIGNEMENT A DISTANCE, ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT

Cote/Cotes extrêmes

5043W/42-5043W/47

Date

1999-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

5043W/46-5043W/47

Date

2009-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Ain ; Loire.

Cote/Cotes extrêmes

5043W/46

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation