4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC044880021 - Région Rhône-Alpes, construction de bureaux à Charbonnières-les-Bains ; PC201880008 - OPAC du Rhône, résidence de personnes âgées à Sainte-Foy-lès-Lyon ; PC204880082 - Hospices civils de Lyon, construction d'un bâtiment à usage médical à Saint-Genis-Laval ; PC256880072 - DDE du Rhône constructions publiques, construction maison du gardien et poste de garde à Vaulx-en-Velin ; PC256880108 - Ministère de l'Equipement, implantation d'un bâtiment de gardiennage à Vaulx-en-Velin ; PC275880231 - OPAC du Rhône, consutrction et 40 logements et bureaux à Décines-Charpieu ; PC286880033 - COURLY, construction d'un bâtiment public à Rillieux-la-Pape ; PC290880061 - A.F.P.A., construction d'un centre pédagogique à Saint-Priest ; PC292880007 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble d'habitation à Sathonay-Camp.
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