6095W 1-6095W88
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes - Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR)
1 media
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Examen de la gestion des organismes publics : dossiers liasses-rapports (DLR).
Cote/Cotes extrêmes
Date
2003-2018
Origine
France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)
Présentation du contenu
Ce versement est constitué d'un échantillon des dossiers de contrôle des organismes publics par la Chambre régionale des comptes.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
2015.
Cote/Cotes extrêmes
6095W75-6095W80
Date
2012-2015
N°2015-113 - Communauté de commune Riom communauté – Juridictionnel.
Cote/Cotes extrêmes
6095W77
Date
2012