2070W - Préfecture du Rhône - Associations reconnues d'utilité publique (RUP)

1 media

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Associations reconnues d'utilité publique (RUP).

Cote/Cotes extrêmes

2070W 1-2070W10

Date

1888-1982

Importance matérielle

1.13 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/10/1987

Présentation du contenu

Actes de tutelles anciens (dossiers n° 5, 16-17, 20, 26-31, 35-36, 45, 56, 72, 75-76, 80 et 82).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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