3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°17232, 17289, 17306, 17327, 17371, 17375, 17395, 17457, 17526 et 17636.
Cote/Cotes extrêmes
3610W44
Date
1976-1977
Présentation du contenu
17232 - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL), construction d'un centre d'étude et de recherches à Écully. (1977) ; 17289 - Société des immeubles de Lyon, construction d'un entrepôt, 85 à 92 quai Pierre Scize à Lyon 5 (1976) ; 17306 - Ministère de l'Equipement, extension du CETE, 109 avenue Salvador Allendé à Bron (1976) ; 17327 - GDF, construction de bureaux, 11-13 rue Emile Zola à Givors (1976) ; 17371 - Construction d'un gymnase au CES Marcel Pagnol, rue Jules Guesde à Pierre-Bénite (1976) ; 17375 - Commune de Chazay-d'Azergues, construction d'une salle de réunion, "clos Chapuis" (1976) ; 17395 - Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Chazelles Saint-Symphorien-sur-Coise, construction bâtiment à usage d'accueil, de magasin, logement pour un terrain de camping, camping caravaning de Pommey à Saint-Symphorien-sur-Coise (1976) ; 17457 - Commune de Pierre-Bénite, construction de l'école maternelle, rue Ampère (1976) ; 17526 - Commune d'Arnas, construction d'un garage pour véhicule d'incendie (1976) ; 17636 - OPHLM de la COURLY, construction d'un immeuble de 94 logements, quai Jean-Baptiste Simon à Fontaines-sur-Saône (1976).