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1811W - Préfecture de région - Administration générale de la région

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Administration générale de la région.

Cote/Cotes extrêmes

1811W 1-1811W21

Date

1975-1985

Importance matérielle

3.97 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/01/1986

Présentation du contenu

Promotion sociale du personnel communal (1977-1982). Attachés territoriaux et rédacteurs (1979-1981). Sociétés mutualistes (1982-1984). Réseau routier : tunnel de Fréjus, sociétés d'autoroutes, routes nationales (1975-1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1811 W 22 à 38 ont été éliminés en mars 2012 (contrôle de légalité des actes des EPR).

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 1 à 12 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières

ADMINISTRATION, EQUIPEMENT, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, OUVRAGE D'ART, PERSONNEL, RESEAU ROUTIER, SOCIETE MUTUALISTE, VOIE DE COMMUNICATION