3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P65/1-3P65/8;3NUM24

Date

1811-1972

Mots clés lieux

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P65/1

Date

1811

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite des Vignes, section B dite du Bourg, section C dite de la Nairey, section D dite de Concise, section E dite de Claveisette, section F dite du Fragnard, section G dite de Chaignard, section H dite de Vallorte, section I dite du Soubran, section K dite de Fayolle et Cogny, section L dite des Igaux, section M dite de Montayard, section N dite de la Doucette, section O dite de la Grandouze, section P dite des Sommets, section Q dite de la Ragée, section R dite de la Voûte, section S dite de la Combe-Rousse orientale, section T dite de Combe-Rousse occidentale, section U dite de la Vallossière, section V dite des Ayes.