193W 1-193W154
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
193W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale, police des aliénés et salubrité
1 media
Déplier tous les niveaux
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1866-1957
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
14,40 ml
Origine
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/1958.
Présentation du contenu
Explosifs.- Surveillance, contrôle et suppression des dépôts d'explosifs (1922-1945) (193 W 1-5). Jeux et loisirs.- Loterie nationale (1940-1949). Débits de boissons (1939-1956). Cinémas (1913-1950) (193 W 6-19). Réglementation funéraire (1866-1947) (193 W 20-21). Justice et prison.- Libération conditionnelle (1885-1945). Récidivistes et interdits de séjour (1885-1957). Jurys (1944-1951) (193 W 22-58). Etat civil.- Affaires particulières (1897-1952). Délivrance de passeports (1915-1918) (193 W 59-93). Moyens de transport gratuits (1891-1948) (193 W 94). Service sanitaire (1908-1946) (193 W 95-96). Aliénés (1908-1955). (193 W 97-154).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 14 et 15 ont été intégrés en 4 T (cotes 4 T 205-207). Les articles 172 à 283 (établissements classés de 1ère et 2e classes) ont été intégrés en 5 M (cotes 5 M ét. cl. 70-178).
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques