4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Saint-Laurent-de-Mure.
Cote/Cotes extrêmes
4566W24-4566W34
Date
1988-1993
Mots clés lieux
PC288880049 à PC288880055.
Cote/Cotes extrêmes
4566W34
Date
1988
Présentation du contenu
PC288880049 [antériorités PC288840027 et PC288850023] - Construction garage, 13 rue Poncet ; PC288880050 [antériorités PC288880041 et LT288880001] - Construction maison individuelle, chemin du billon ; PC288880051 - Extension entrepôt agricole, rue de la chapelle ; PC288880053 [voir CU288880019] – Construction maison individuelle, rue du Couloud ; PC288880054 [antériorité PC288880024] - Aménagement de 9 logements à la place des commerces, terre valet ; PC288880055 – Surélévation bâtiment existant, 14 rue maréchal Leclerc.