10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 40 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
01888
Autres Cotes
10C1732-10C1850
Date
1693-1808
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
02006
Autres Cotes
10C1841-10C1843
Date
1738-1801
Mots clés typologiques
29 mars 1738-22 août 1764.
Cote/Cotes extrêmes
02007
Autres Cotes
10C1841
Date
1738-1764