4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279920020 à PC279920021 et PC279910001 à PC279910032.
Cote/Cotes extrêmes
4566W5
Date
1991-1992
Présentation du contenu
PC279910028 – Modification implantation et aspect extérieur, lieu-dit Combe Porchet ; PC279910027 - Extension maison pour garage et auvent, 2 rue André Malraux; PC279910026 – Construction d'un hangar agricole, 31 route nationale ; PC279910025 – Modification changement de surface, 11 rue du pré du sud ; PC279910024 – Construction maison individuelle, la maisonneraie du clos ; PC279910023 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279910022 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie ; PC279910021 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie, lot 15 ; PC279910020 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie, lot 21 ; PC279910016 – Construction maison individuelle, les Buissonnières, lot 4 ; PC279910019 – Construction maison individuelle, lotissement la Futaie, lot 17 ; PC279910018 – Construction maison individuelle, lieu-dit Bormage ; PC279910017 – Construction maison individuelle, Combe Porchet, lot 3 ; PC279910032 – Construction maison individuelle, les Buissonnières, lot 6 ; PC279910031 – Construction hangar et dépôt entreprise, 23 rue de Verdun ; PC279910030 – Construction maison individuelle, les Merles lot 2 ; PC279910029 - Surélévation maison individuelle, 50 Allée du Bugey, lot 709 ; PC279910015 – Construction maison individuelle, lotissement les Bouvreuils ; PC279910014 - Surélévation maison individuelle, 11 allée de Touraine ; PC279910013 – Construction maison individuelle, rue de Provence ; PC279910012 – Commune de Jonage, construction atelier, 70 rue nationale ; PC279910011 - Extension maison individuelle, 10 rue Jules Verne ; PC279910010 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279910009 – Construction maison individuelle, lotissement les Bouvreuils ; PC279910008 – Construction maison individuelle, lotissement les Bouvreuils lot 1 ; PC279910007 – Construction maison individuelle, 12 route nationale ; PC279910006 - Extension maison individuelle, 8 square Paul Claudel ; PC279910005 - Extension maison individuelle, impasse des rossignols ; PC279910004 - Extension maison individuelle, impasse des rossignols ; PC279910003 – SCI du Cercle, construction bâtiment à usage de dépôt et de bureau ; PC279910002 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279910001 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279920021 – Construction d'une véranda, 14 allée du Bugey ; PC279920020 – Construction maison individuelle, chemin des cyprès.