5019W 1-5019W23
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/06/2015
Présentation du contenu
Scolarité : dossiers individuels des élèves.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément à l'instruction du ministère de la Culture DPACI/RES/2005/003 relative à la gestion des archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale, seuls les dossiers des élèves dont les noms commencent par les lettres B et T ont été conservés.
Mode de classement
Classement par année scolaire, puis par ordre alphabétique des noms d'élèves.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de la date de leur clôture (Code du patrimoine, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Dossiers communicables après 50 ans à compter de 2000.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.