7372WM 1-7372WM9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Commission permanente, tenue des séances : comptes rendus de séances, procès-verbaux de séances, ordres du jour, notes pour les rapporteurs, certificats d'affichage, justificatifs de publication des décisions, dossiers d'études remis aux élus, pouvoirs, calendrier de l'organisation des débats, liste des votes.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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