Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

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7184WM - Métropole de Lyon - Arrêtés du Président

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Cote/Cotes extrêmes

7184WM 1-7184WM44

Date

2014-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.68 ml

Origine

Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Registres des certificats d'affichage des arrêtés du Président.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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