Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC081920015 - Ecole centrale de Lyon, extension de bâtiment à Ecully ; PC091920020 - EDF-CRTT, remplacement de pylônes EDF à Givors ; PC091920028 - EDF-CRTT, pylônes électriques EDF à Givors ; PC091920038 - OPAC du Rhône, aménagement d'un foyer à Givors ; PC091920039 - CRTT RHONE ALPES, extension de logements de fonction à Givors ; PC204920051 - EDF-GDF, construction d'un poste EDF à Saint-Genis-Laval ; PC256920006 - VAULX-EN-VELIN Département du Rhône, construction d'un garage à Vaulx-en-Velin ; PC256920031 - OPAC du Rhône, aménagement d'une agence OPAC à Vaulx-en-Velin (PC initial : PC256920077) ; PC275920050 - OPAC de l'Isère, construction garage à Décines ; PC275920063 - OPAC de l'Isère, construction de 24 garages à Décines ; PC27692009 - OPAC ISERE -OPAC de l'Isère, construction de 16 garages à Feyzin ; PC290920098 - SNCF division équipement, construction centre Fret à Saint-Priest ; PC290920115 - AFPA de Lyon, extension bâtimens à Saint-Priest ; PC292920001 - Génie de Lyon, construction armurerie à Sathonay-Camp.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.