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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement.
Présentation du contenu
Postes, télégraphe et téléphones (PTT), dossiers communaux (1883-1961). Omnibus et Tramways de Lyon (OTL) et voies ferrées d'intérêt local (VFIL), fonctionnement, cessions de terrains (1918-1961). Omnibus et Tramways lyonnais (OTL) et transports en commun de la région lyonnaise (TCRL), fonctionnement (1923-1966). Régie des services automobiles du Rhône (RSAR), fonctionnement, affaires diverses (1924-1964). Société nationale des chemins de fer (SNCF), transfert de lignes, désaffection et cession de terrains, classement et déclassement de passages à niveau (1901-1964). Voirie, arrêtés (1949-1961). Vicinalité, assainissement, eau, électricité, dossiers classés par communes (1887-1963). Voirie, construction du boulevard Laurent Bonnevay : expropriations, acquisitions de terrains, marchés, travaux (1934-1961). Chemins départementaux, travaux, acquisition de terrains (1899-1964). Routes nationales, marchés, travaux, acquisition de terrains, personnel (1903-1964). Autoroutes, avant-projets, travaux [1939-1946]. Ponts-et-chaussées, personnel, expropriations et acquisitions de terrains, travaux (1921-1964). Plan d'équipement : écoles, aménagement routiers, eau et assainissement, titres de centralisation (1899-1963). Electricité et de France (EDF), enquête parcellaire pour la construction de la centrale thermique de Loire (1962). Gaz de France (GDF), transport de gaz, affaires diverses (s.d.). Expropriations : dossiers classés par commune (1935-1964). Navigation, constitution de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR), navigation sur le Rhône, les rivières, les canaux, ports et ponts [1913-1957]. Parc de Parilly, expropriations, marchés, travaux (1934-1961). Génie militaire (1920-1947). Contentieux Etat et département (1932-1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Une partie de ce versement doit être intégré dans les séries O et S.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
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