EDEPOT263 - Commune de Villechenève

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT263 / 1-EDEPOT263/184

Date

1673-1993

Importance matérielle

5,25

Origine

Villechenève (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Villechenève se situe à la limite avec le département de la Loire, dans le canton de L'Arbresle, à environ 50 kilomètres de Lyon. Elle compte 889 habitants (2016). Villechenève est entourée des communes d'Affoux au nord, de Violay (Loire), Panissières (Loire) et Chambost-Longessaigne à l'ouest, de Longessaigne au sud et de Montrottier à l'est.

Avant la Révolution française, Villechenève dépendait de l'archiprêtré de Néronde, de l'élection et du baillage de Montbrison et de la châtellenie royale de Feurs.

Villechenève constituent la limite extrême de la seigneurie des archevêques de Lyon. En 1167, le comte du Forez et l'archevêque de Lyon fixent les limites de sa juridiction. Villechenève prend de l'importance au Xe siècle avec la construction d'un prieuré sur son territoire. Ce prieuré dépendait de l'abbaye de Savigny.

Villechenève est le chef-lieu du marquisat de la Rivière qui appartient d'abord à la famille de la Rivière puis au comte de Feugerolles à partir de 1775. A la Révolution française, le château est pillé et ses archives brûlées.

Modalités d'entrées

Un dossier sur le lavoir public a été déposé à une date inconnue. Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Villechenève a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 3 octobre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Villechenève comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il comprend également le fonds de la société de secours mutuels de Villechenève.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Entre 2006 et 2008, le fonds a été classé par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône. Puis, en 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 13 G : chapitre Saint-Paul (Lyon).
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Sous-série O 1885-1890 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 29 J : collection Jean Beyssac.

11 FI 2878-2881 : cartes postales.

 

Commune de Villechenève

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

 

Ouvrages sur Villechenève

MAYET Jean-Louis, Le Marquisat de La Rivière à Villechenève, 2005 (cote ADRML : FM 6866)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT263/6-EDEPOT263/15

Date

1793-1892

1853-1862.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT263/12

Date

1853-1862