4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089, PC207860014, PC255860062, PC256860100, PC256860116, PC271860025, PC275860005, PC275860129 et PC296860006.

Cote/Cotes extrêmes

4564W59

Date

1986

Présentation du contenu

PC081860059 - OPAC du Rhône, construction de 4 bâtiments d'habitation à Ecully ; PC152860024 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Pierre-Bénite ; PC199860062 - EDF, construction d'un transformateur à Saint-Fons ; PC204860089 - OPAC du Rhône, construction d'habitations collectives à Saint-Genis-Laval ; PC207860014 - EDF, construction d'un poste de transformation à Saint-Germain-au-Mont-d'Or ; PC255860062 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Vaugneray ; PC256860100 - OPAC du Rhône - Ministère de l'Intérieur, construction de 6 immeubles à Vaulx-en-Velin ; PC256860116 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Vaulx-en-Velin ; PC271860025 - Direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes, construction d'un bâtiment à l'aéroport Lyon Bron à Chassieu ; PC275860005 - EDF, construction d'un poste transformateur à Décines-Charpieu ; PC275860129 - DECINES-CHARPIEU - HLM CARPI, construction de 387 maisons individuelles à Décines-Charpieu ; PC296860006 - ELF, construction d'un entrepôt bord canal au centre de recherches de Solaize.