4564W 1-4564W92
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC081860059 - OPAC du Rhône, construction de 4 bâtiments d'habitation à Ecully ; PC152860024 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Pierre-Bénite ; PC199860062 - EDF, construction d'un transformateur à Saint-Fons ; PC204860089 - OPAC du Rhône, construction d'habitations collectives à Saint-Genis-Laval ; PC207860014 - EDF, construction d'un poste de transformation à Saint-Germain-au-Mont-d'Or ; PC255860062 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Vaugneray ; PC256860100 - OPAC du Rhône - Ministère de l'Intérieur, construction de 6 immeubles à Vaulx-en-Velin ; PC256860116 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Vaulx-en-Velin ; PC271860025 - Direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes, construction d'un bâtiment à l'aéroport Lyon Bron à Chassieu ; PC275860005 - EDF, construction d'un poste transformateur à Décines-Charpieu ; PC275860129 - DECINES-CHARPIEU - HLM CARPI, construction de 387 maisons individuelles à Décines-Charpieu ; PC296860006 - ELF, construction d'un entrepôt bord canal au centre de recherches de Solaize.
Mots clés lieux