5L -30L
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Présentation du contenu
An III-an VIII.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Police des cultes ; pensions ecclésiastiques (an IV-an VIII).
Conditions d'accès
Communicable.
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