Bureau de bienfaisance, délibérations.

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EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

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Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT182 / 1-EDEPOT182/4

Date

1791-1868

Importance matérielle

0,16 ML

Particularité physique

Papier

Origine

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Archives de 1790 à 1982.- Administration générale de la commune : registres de délibérations du Conseil municipal (1791-1868, 3 volumes). Assistance et prévoyance : registre de délibérations du Bureau de bienfaisance (1823-1862).

Conditions d'accès

Librement communicable..

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire EDEPOT182 en PDF

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; série X : assistance et prévoyance sociale. COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES : archives communales non déposées.

Mots clés lieux

SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières