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4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4564W en PDF

Mots clés matières

URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSTRUCTION

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013, PC063880022, PC063890036, PC275880148, PC116890025, PC040890006 et PC168890006.

Cote/Cotes extrêmes

4564W89

Date

1981-1989

Présentation du contenu

PC53510 et PC65586 - EUROPE MAISON, ensemble immobilier Les Cèdres, rue du 11 novembre à Tassin-la-Demi-Lune ; PC1778800016 et PC1778800013 - La Combe Reynard à Sourcieux-Les-Mines ; PC063880022 et PC063890036 - 15 chemin de l'Ecully à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC275880148 - 7 rue Corneille à Décines-Charpieu ; PC116890025 - OPAC du Rhône, maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, MAPAD de Limonest, route de Bellevue à Limonest ; PC040890006 - Création de 9 maisons individuelles, chemin du Coulouvrier à Champagne-au-Mont-d'Or ; PC168890006 - 59 chemin de la plage à Rochetaillée-sur-Saône.

Mots clés lieux

TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-LES-MINES (RHONE, FRANCE), COLLONGES-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)