4564W 1-4564W92
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC53510 et PC65586 - EUROPE MAISON, ensemble immobilier Les Cèdres, rue du 11 novembre à Tassin-la-Demi-Lune ; PC1778800016 et PC1778800013 - La Combe Reynard à Sourcieux-Les-Mines ; PC063880022 et PC063890036 - 15 chemin de l'Ecully à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC275880148 - 7 rue Corneille à Décines-Charpieu ; PC116890025 - OPAC du Rhône, maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, MAPAD de Limonest, route de Bellevue à Limonest ; PC040890006 - Création de 9 maisons individuelles, chemin du Coulouvrier à Champagne-au-Mont-d'Or ; PC168890006 - 59 chemin de la plage à Rochetaillée-sur-Saône.