4919W - Département du Rhône - Handicap

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4919W 1-4919W93

Date

Entre le 1er janvier 1967 et le 31 décembre 2011

Importance matérielle

15 ml, 93 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2014

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4919W/74-4919W/81

Date

2006-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010

Décembre 2009.

Cote/Cotes extrêmes

4919W/80

Date

2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009