3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Vienne AC : communes rattachées.
Cote/Cotes extrêmes
32191
Autres Cotes
3Q51/1-3Q51/10
Date
1968
Biographie ou Histoire
Ce bureau a, notamment, pour ressort les communes de l'Isère rattachées en 1967 au département du Rhône telles que : Décines, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Laurent-de-Mure (auparavant du bureau de Meyzieu) ; Chaponnay, Feyzin, Marennes, Moins, Saint-Pierre
Mots clés collectivités
Table alphabétique des successions et absences.
Cote/Cotes extrêmes
32203
Autres Cotes
3Q51/10
Date
Janvier-décembre 1968
Présentation du contenu
Concerne les communes de Bron, Chaponnay, Communay, Feyzin, Mions, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Priest, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin, Ternay, Toussieu.
Mots clés typologiques