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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6902903E0053, 6903203R0016, 6919399G0032, 6915399Z0006, 6918601M0002 et 6918901G0006.

Cote/Cotes extrêmes

5377W96

Date

1999-2003

Présentation du contenu

PC n°6902903E0053 - CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER, construction de deux unités de soin à BRON (2003) ; n°6903203R0016 - ASSOCIATION MAISON DE LA SALETTE, restructuration et extension maison de retraite à BULLY (2003) ; n°6919399G0032 - MAIRIE DE SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE, extension de l'école (1999) ; n°6915399Z0006 - OPAC DU RHÔNE, réhabilitation de 9 logements à POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR (1999) ; n°6918601M0002 - COMMUNE DE Saint-Clément-de-Vers, construction d'un bâtiment scolaire (2001) ; n°6918901G0006 - ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION ROBIN, rénovation des dortoirs, salles de classes et escaliers à SAINTE-COLOMBE (2001).

Conditions d'accès

communicable